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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIPLAST
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HORTIPLAST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTIPLAST
HORTIPLAST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4338518
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
HORTIPLAST de HORTIPLAST

Présentation de la marque HORTIPLAST

Déposée le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HORTIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIPLAST domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 535 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque HORTIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIPLAST arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

HORTIPLAST a également déposé les autres marques suivantes : HP HORTIPLAST , Hp , HORTIPLAST


HORTIPLAST, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 06510 - CARROS - France - SIREN 342535051


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Clôtures non métalliques, clôtures naturelles, clôtures en treillis non métalliques, treillis en feuilles, treillis en plastiques, treillis en osier ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, stores occultant non métalliques d'extérieur ; mailles non métalliques pour clôtures ; canisses non métalliques pour clôtures ; haies artificielles pour clôtures ; brise-vent non métallique, brise-vue non métalliques ; bordures paysagères en matières plastiques, bordures de pelouse non métalliques ; moustiquaires non métalliques pour portes et fenêtres ;

Meubles, meubles de rangement, étagères [meubles], tablettes de rangement, paniers de rangement, mobilier de jardin, jardinières [meubles], quincaillerie non métallique utilisée dans le domaine agricole, à savoir fixations destinées à la fixation de végétaux sur tuteurs, paniers non métalliques ; couffins ; plateaux non métalliques ; boites de rangement [meuble] ; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres.

Bâches, bâches de camouflage, bâches de protection ; voiles, voiles d'hivernage ; paillon d'hivernage ; maille en plastique pour le conditionnement de produits ; sacs de stockage en mailles ;

Tissus, tissus occultant, tissus occultant la luminosité ; stores d'extérieur ; toiles, toile de protection, toile occultant la luminosité ; tissus à mailles ; moustiquaires ;

Tapis, paillassons, nattes ; gazon artificiel.